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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELE MARQUES
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V-FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V-FORME
S.A.R.L. TELE MARQUES

Numéro de dépôt :
95554200
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque V-FORME

Déposée le 13 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V-FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELE MARQUES domicilié(e) Siège Social: 1, avenue du Docteur Picaud, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 472 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ingrid STOUTENBEEK - France.

La marque V-FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-FORME est expirée depuis le 13 janvier 2005.

TELE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : SVELTONIC , TELE MARQUES DIFFUSION PAR CORRESPONDANCE , ORGANISEUR VOCAL


S.A.R.L. TELE MARQUES - Siège Social: 1, avenue du Docteur Picaud, 06400 CANNES - France - SIREN 394472609


Ingrid STOUTENBEEK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Article médical et orthopédique: oreiller en forme de "V" permettant de soutenir la tête la nuque, les épaules.Matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou de matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. oreiller orthopédique assurant un maintien parfait de la tête, la nuque, les épaules, en forme de "V", pouvant être utilisé dans les hôpitaux, maisons de convalescence et de repos ainsi que dans les maternités

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.